Pascale Mesnil


De: Mesnil (Pascale)
gérante
Objet:
auditeur de la 1re session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2015-2016)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000032935871(source JORF)
conférés
27 Juillet 201627/07/2016
De: Mesnil (Pascale)
gérante
Objet:
à suivre la 1re session nationale « Enjeux et Stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2015-2016)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031873240(source JORF)
admission
20 Janvier 201620/01/2016
De: Mesnil, née Lauzel (Pascale, Georgette, Suzanne)
présidente de chambre honoraire au tribunal de commerce de Paris ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023037654(source JORF)
nomination
14 Novembre 201014/11/2010
De: Mesnil (Pascale)
juge au tribunal de commerce de Paris
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Peskine (Jacques)
Groupe:
Commission instituée par l'article 1er du décret no 77-828 relatif aux greffiers des tribunaux de commerce (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000766276(source JORF)
nomination
29 Juin 200029/06/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.